Lors du Conseil communautaire de Nîmes Métropole du Lundi 9 janvier 2017, 8 délibérations étaient à l’ordre du jour.
Yvan Lachaud, Président de Nîmes Métropole, ouvre la séance à 18h :
- Il adresse ses vœux de bonheur et de santé pour cette nouvelle année
- Il annonce que c’est un moment solennel et important avec l’intégration de 12 nouvelles communes et l’arrivée de 27 nouveaux élus. Il indique que cette extension est un mariage forcé par la Loi mais que ces mois de travail en commun ont permis aux élus de se connaitre et de s’apprécier. Il rend hommage à M. MARTIN, Maire de Dommessargues et président de l’ancienne Communauté de communes de Leins Gardonnenque. Ses qualité personnelles, ses compétences et son abnégation ont permis de trouvé un terrain d’entente pour limiter l’impact des changements administratifs. Nîmes Métropole c’est maintenant 39 communes, 104 élus et plus de 260.000 habitants.
- Il présente les 27 nouveaux élus :
- ARTAL Joseph, Maire de Sauzet
- BASTID Christian, Conseiller d’opposition de Nîmes , Conseiller départemental (Nîmes II)
- BERNIE-BOISSARD Catherine, Conseillère d’opposition de Nîmes
- BERTIER Jean-François, Maire de Mauressargues
- CHAZE Anthony, Conseiller municipal de Nîmes délégué au sport dans les quartiers, au sport scolaire et universitaire
- CLEMENT Bernard, Maire de Domessargues
- DE VIDO Daniela, Conseillère d’opposition de Nîmes
- DELRAN Camille, Adjoint au Maire de Nîmes délégué au patrimoine communal
- FEYBESSE Jean-Claude, Conseiller municipal de Nîmes délégué aux festivités des quartiers, à la fête des voisins et aux traditions locales
- FILIPPI Jean-Marie, Conseiller municipal de Nîmes délégué à la Protection contre les inondations et à la sécurité des bâtiments publics et privés
- GARDEUR-BANCEL Véronique, Adjointe au Maire de Nîmes déléguée aux Crèches et à la petite enfance, Conseillère départementale (Nîmes IV)
- GIRE Gérard, Maire de Fons
- JEHANNO Catherine, Conseillère municipale de Nîmes déléguée aux Aînés
- LUCCHINI Pierre, Maire de Moulézan
- MAKRAN Nora, Conseillère municipale de Nîmes déléguée au développement des espaces naturels, aux massifs forestiers et aux centres sociaux Est et Ouest
- MARQUET Daniel, Maire de Montagnac
- MARTIN Michel, Maire de St-Géniès-de-Malgoirès
- PECHAIRAL Xavier, Adjoint au Maire de Manduel délégué à l’économie, aux associations et aux festivités
- PERRAU Nicole, Maire de La Rouvière
- POIGNET-SENGER Véronique, Maire de Montignargues
- PONGE Marion, Adjointe au Maire de Nîmes déléguée au Secteur Sauvegardé
- POUDEVIGNE Jean-Louis, Maire de Gajan
- ROLLAND Christophe, Conseiller municipal de Nîmes délégué au Personnel
- ROULLE Sophie, Adjointe au Maire de Nîmes déléguée à la Redynamisation du centre-ville et aux Animations commerciales
- ROUVERAND Valérie, Adjointe au Maire de Nîmes déléguée à l’Enseignement scolaire
- SOLANA Jean-Rémi, Maire de St-Mamert-du-Gard
- VOLEON Daniel, Maire de St-Bauzély
- Il adresse ensuite ses pensées à la famille et aux proches de M. ROUX, décédé en décembre, ancien Maire de Poulx et qui fut vice-président de Nîmes Métropole
- Il indique que le réseau TanGO fait toujours l’objet d’ajustement.
- Il indique que les Crins Blancs de Noël ont reçu un vif succès avec plus de 3.000 personnes.
- Il indique que la délibération n° 7 est retirée
- Il excuse les absents et annonce les pouvoirs
Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du lundi 12 décembre 2016
C’est un Conseil communautaire d’intégration, toutes les délibérations sont rapportées par M. Yvan LACHAUD.
1. Création de 12 postes de membres du Bureau communautaire
2. Election de Membres du Bureau communautaire
Ces deux délibérations permettent aux 12 nouveaux Maires d’intégrer le Bureau Communautaire, et pour 4 d’entre eux M. LACHAUD a donné une délégation
- ARTAL Joseph délégué à l’Agriculture
- BERTIER Jean-François
- CLEMENT Bernard
- GIRE Gérard délégué au Ferroviaire
- LUCCHINI Pierre délégué au Petit patrimoine
- MARQUET Daniel
- MARTIN Michel
- PERRAU Nicole
- POIGNET-SENGER Véronique déléguée à la Petite enfance
- POUDEVIGNE Jean-Louis,
- SOLANA Jean-Rémi
- VOLEON Daniel
3. Modification de la composition des commissions thématiques préalables aux séances du Conseil communautaire
Cette délibération permet d’intégrer les 27 nouveaux élus dans les 7 commissions thématiques
4. Fixation des indemnités de fonctions des élus communautaires
Il s’agit d’une répartition de l’enveloppe des indemnités des élus communautaires. Le montant total des indemnités ne change pas, chaque élu subit une baisse d’indemnité pour compenser le passage de 77 à 104 élus.
5. Désignation de représentants de Nîmes Métropole au sein du conseil syndical du Syndicat Mixte SCOT Sud du Gard
Il s’agit de désigner les élus de l’ancienne communauté de communes de Leins Gardonnenque au sein du Conseil syndical du SCoT
6. Demande d’extension du périmètre du SITOM Sud Gard aux communes de Domessargues, Fons, Gajan, La Rouvière, Mauressargues, Montagnac, Montignargues, Moulézan, Saint-Bauzély, Saint-Géniès de Malgoirès, Saint-Mamert du Gard et Sauzet
Il revient à Nîmes Métropole de solliciter l’extension du périmètre d’intervention du SITOM Sud Gard au 12 nouvelles communes
7. Convention de traitement des déchets ménagers et assimilés entre le SITOM Sud Gard et Nîmes Métropole pour les 12 communes de Leins Gardonnenque intégrant Nîmes Métropole – RETIRE
8. Mise en œuvre des nouvelles dispositions découlant de la loi NOTRe en matière de promotion du tourisme – Transfert de l’Office du tourisme de la Commune de Saint-Gilles
Dans l’intérêt des deux collectivités et dans l’attente de la finalisation du transfert de compétence, il a été décidé que la commune de St-Gilles poursuivrait ses prestations de services pour le compte de l’Office de Tourisme gratuitement, pour une période de 6 mois. Il convient par conséquent de conventionner à ce sujet.
Le prochain Conseil communautaire a lieu le Lundi 6 février 2017 à 18h au Colisée 1 de Nîmes Métropole.
Je ne manquerai pas de mon côté à vous tenir informés de son ordre du jour complet et de ses grandes lignes.
Je vous invite à venir nombreux ce jeudi 2 février au passage de la course cycliste de l’étoile de Bessèges à partir de 13h dans la montée du village
Philippe Thoulouze
Conseiller communautaire
Délégué aux Ecoles numériques
Cérémonie des vœux à Sernhac, avec M. Gérard BLANC, Conseiller départemental, M. Gilles GADILLE, Maire de Cabrières, Mme Muriel DHERBECOURT, Conseillère départementale, Serge REDER, Maire de Rodilhan et président du groupe IEC à Nîmes Métropole, M. Bernard PIALOT, Maire de Sernhac, M. Antoine MARCOS, Maire de Bezouce, M. Bernard PRADIER, adjoint à Lédenon et vice-président du Groupe IEC, M. Jean-Louis BERNE, Maire de Castillon-du-Gard et M. Rudy NAZY, Maire de Meynes, et moi-même
